Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU GELINEAU
Numéro de dépôt :
1366940
Date de dépôt :
20/06/1986
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
20/06/1996
Présentation de la marque CHATEAU GELINEAU
Déposée le 20 juin 1986 par CLAUZADE Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU GELINEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU GELINEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366940.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU GELINEAU est expirée depuis le 20 juin 1996.
CLAUZADE Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04